Propriété intellectuelle de Stats Perform

Stats Perform

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AVIS RELATIF AUX MARQUES VIRTUELLES

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AVIS DE BREVET VIRTUELS

Les brevets américains en instance et délivrés doivent faire l'objet d'une notification conformément à l'America Invents Act, 35 U.S.C. §287(a), ainsi qu'aux lois et réglementations en vigueur dans d'autres juridictions à travers le monde. Stats Perform utilise des mentions de brevets virtuelles qui satisfont à ces réglementations. La liste de brevets ci-dessous n'est pas exhaustive. Ces brevets, ainsi que d'autres non mentionnés ici, peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets en instance ou délivrés.

La liste ci-dessous est susceptible d'être modifiée. L'absence d'une demande de brevet en instance ou d'un brevet délivré dans cette liste ne constitue pas une renonciation aux droits de Stats Perform sur ladite invention. Les demandes et brevets correspondants peuvent également être déposés et enregistrés dans plusieurs juridictions et pays.

8395711 ; 8482612 ; 8515737 ; 8535131 ; 8595763 ; 8842007 ; 8925007 ; 9050537 ; 9058670 ; 9060210 ; 9146904 ; 9386355 ; 9519635 ; 9535879 ; 9788062 ; 10056116 ; 10176170 ; 10201752 ; 10204300 ; 10297287 ; 10419830 ; 10433030 ; 10536758 ; 10601914 ; 10657206 ; 10817666 ; 10824918 ; 10855763 ; 11019368 ; 11025985 ; 11051049 ; 11087095 ; 11087638 ; 11138438 ; 11176411 ; 11182642 ; 11264048 ; 11290791 ; 11363312 ; 11373404 ; 11379683 ; 11429783 ; 11451483 ; 11470361 ; 11490132 ; 11554292 ; 11577145 ; 11582536 ; 11586840 ; 11593581 ; 11593647 ; 11594028 ; 11615621 ; 11645546 ; 11660521 ; 11679299 ; 11681868 ; 11682209 ; 11711551 ; 11715303 ; 11736404 ; 11755952 ; 11778287 ; 11792444 ; 11830202 ; 11838580 ; 11861806 ; 11861848 ; 11861850 ; 11863848 ; 11882345 ; 11900254 ; 11902603 ; 11908191 ; 11918897 ; 11922968 ; 11935247 ; 11935298 ; 11949922 ; 12046039 ; 12058386 ; 12100210 ; 12100244 ; 12142043 ; 12145046 ; 12164864 ; 12175754 ; 12182714 ; 12225267 ; 12262100 ; 12271980 ; 12273574 ; 12283056 ; 12283102 ; 12288342 ; 12293440 ; 12299852 ; 12299900 ; 12303765 ; 12307767 ; 12307768 ; 12315335 ; 12327408 ; 12354006 ; 12364903 ; 12367244 ; 12374110 ; 12382133 ; 12382149 ; 12387493 ; 12397219 ; 12400446 ; 12407896 ; 12412392 ; 12415130 ; 12437211 ; 12462416 ; 12515100 ; 12525014 ; 12531081 ; 12549781 ; 12558603 ; 12579602.